Mentions légales

Ce site Internet est celui de la SARL Saint-Yves au capital de 10 000 €.
RCS Draguignan n° 481 854 024 - APE 683-1-Z
N° de gestion 2005 B 155 - N° SIRET 481 854 024 00017
N° TVA Intracommunautaire : FR 87481854024
Carte professionnelle 4739 Préfecture du Var

la SARL Saint-Yves est représentée par Monsieur Thierry GABET
108 boulevard des Martyrs de la résistance – 83300 Draguignan
Tél : 04 94 76 13 29 – Fax : 04 94 76 08 69

Hébergement du site Internet :

L'hébergement du site est assuré par la société 1&1 :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de la SARL Saint-Yves ou de tout autre tiers, les utilisateurs reconnaissent que le site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que la SARL Saint-Yves détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du site et le site lui-même sans l’autorisation préalable écrite de la SARL Saint-Yves.

Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de la SARL Saint-Yves (ou de tiers) sur le site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de la SARL Saint-Yves ou autrement y porter atteinte.